Interrogations sur les assurances des clubs

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Tractoricou · Champion du monde Inscrit le: 01/11/2003 Messages: 122606 Localisation: 93

Un sujet sur les assurances des clubs OK!

Si vous êtes responsable de club, savez vous ce que couvre l'assurance de votre club ?

Y'a t'il une différence a ce niveau si un adhérent est ou pas membre de la FFVRC ?

cela fait doublon ou les assurances couvrent en partie des risques identique ?
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francoismarie2b · Posté le: 31.03.2017, 10:02:17 Sujet du message:

Salut Eric,

Oui, le Corsica Monster a souscris une assurance hors fédérale,puisque non affilié depuis début 2015, et nous connaissons exactement quels sont les termes du contrat !!!

Par contre, depuis des lustres la tendance est d'associer "licence=assurance" donc je ne pense pas qu'une personne sans licence, hors compétition officielle (à confirmer en compétition officielle), soit assurée en cas de dommage corporel, d'ou l'obligation d'une assurance complémentaire pour les spectateurs, et vie du club au sein de ses infrastructures, tels, les roulages, travaux etc etc... !!!

Sauf erreur...
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vince · Expert** Inscrit le: 18/11/2005 Messages: 648 Localisation: CHARTRES

Salut grand chef

Notre assurance couvre les membres de l'association, ainsi que le matériel du club.
Notre cotisation limite à 50 personnes.(largement suffisant pour le moment)

On c'est déjà fait voler beaucoup de matériel, dégradation, porter plainte ...
Mais notre cabane n'ayant pas de fermeture 3 points et tous le merdier, on l'as eu dans le cul.

Cette assurance couvre les licenciés pour leur participation aux courses.
Si pas de licence pas de couverture lors d'une manifestation.
Mais les adhérents loisir sont couvert sur notre piste.

Oui cela fait doublon, c'est pour cette raison que nous ne prenons pas l'assurance FFVRC.
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Tractoricou · Posté le: 31.03.2017, 11:26:33 Sujet du message:

donc si j'ai bien compris vos assurances ne couvrent pas quelqu'un qui viendrait par exemple sans licence participer a une amicale ?
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vince · Posté le: 31.03.2017, 11:44:01 Sujet du message:

Oui effectivement, faudrait que je consulte le contrat pour être sure.

Peut être a prévoir dans la prix de l'inscription du futur RCMBT OK!

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vince · Posté le: 31.03.2017, 11:46:16 Sujet du message:

Après je ne sait pas comment notre assureur interprèterais "une amicale"
Ça reste une manifestation...
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YaYa · Posté le: 31.03.2017, 11:51:51 Sujet du message:

Quoi qu'il en soit, sachez que tous les contrats dit GAV pour Garantie Accidents de la Vie, qui couvrent tout ce qui peut arriver en dehors d'une voiture (couverte par l'assurance auto des impliqués) ne couvrent rien en cas de pratique de sports mécaniques... j'ai demandé, notre sport est considéré mécanique donc les accidents ne sont pas couverts.

Une GAV couvre par exemple une chute à l'échelle lors d'une taille de haie chez soi comme la fracture en VTT dans la forêt... OK!

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francoismarie2b · Posté le: 31.03.2017, 12:49:46 Sujet du message:

Tractoricou · Posté le: 31.03.2017, 13:31:36 Sujet du message:

bref faut se renseigner avant OK!

et faudrait savoir précisément ce qui est couvert par la ffvrc quand tu prends une licence

je pose la question car on a commencé a bosser sur nos courses 2018 et un club m'a demandé pourquoi exiger obligatoirement une licence ffvrc pour y participer
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jsr741 · Posté le: 31.03.2017, 13:38:11 Sujet du message:

Chez nous aussi, possible de prendre des non licenciés lors de nos courses.

En début de saison, nous faisons un approximatif du nombre de personnes qui viendraient sans licences UFOLEP ou FFVRC. Nous sommes ainsi assuré pour ces personnes par l'UFOLEP. Si par tout hasard on dépasse le nombre, on peut souscrire une RAT qui est une assurance individuelle à la journée.
Ca marche aussi lorsque l'on fait nos rencontres hélicos.
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Rc Models Team

bullit_109 · Posté le: 31.03.2017, 22:41:24 Sujet du message:

Assurance complémentaire, pour couvrir nos structures et matériels. Et aussi les personnes participantes à nos manifestations hors FFVRC pour 3 manifs maxi et jusqu'à 50 Personnes. OK!

_________________
TO BE OR NOT TO BE...
http://sgarc.forumactif.org/
https://www.facebook.com/pages/RC-Ardennes-Modelisme/1430597253838233?ref=bookmarks

philippe27 · Champion du monde Inscrit le: 10/08/2005 Messages: 7026

Logiquement la couverture de l'assurance fédérale doit être affiché dans les clubs + les extensions

et a voir aussi les couvertures clubs et ces représentants voir membres

sans oublier la protection juridique bien utile dans certains cas

Dommage pour l'instant on n'a pas accès a l'assurance fédérale sur le site enfin celle obligatoire par le FFVRC

Tractoricou · Posté le: 01.04.2017, 10:42:26 Sujet du message:

ce que je comprends pas, c'est ce que couvre en plus la licence ffvrc ?
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philippe27 · Champion du monde Inscrit le: 10/08/2005 Messages: 7026

anciens posts

https://www.rcmag.com/modules.php?name=Forums&file=viewtopic&t=65370&highlight=assurance

https://www.rcmag.com/modules.php?name=Forums&file=viewtopic&t=16087&highlight=assurance

https://www.rcmag.com/modules.php?name=Forums&file=viewtopic&t=56160&highlight=assurance

philippe27 · Champion du monde Inscrit le: 10/08/2005 Messages: 7026

http://mulzteam.com/fichier_mulzteam/FFVRC_garanties_2016.pdf

La Fédération française de voitures radiocommandées a souscrit auprès de la MAIF un contrat d’assurance Raqvam Associations & Collectivités, afin de garantir, par le
biais de la licence, l’ensemble des activités organisées tant par la fédération que par les structures qui lui sont affiliées.
BÉNÉFICIAIRES DES GARANTIES
• le souscripteur : la Fédération française de voitures radiocommandées,
• les représentants légaux et statutaires du souscripteur et des clubs,
• les préposés du souscripteur et des clubs dans l’exercice de leurs fonctions,
• les titulaires de la licence ligue, licence nationale, licence organisateur, licence découverte,
licence accompagnateur ou licence internationale.
• les personnes non licenciées, uniquement lors de manifestations promotionnelles (forum des associations,
portes ouvertes ponctuelles, salon du modélisme), organisées sous l’égide de la FFRVC.

ACTIVITÉS GARANTIES
Les garanties s’appliquent à l’occasion de tout événement de caractère accidentel survenant :
• au cours ou à l’occasion de la pratique de la voiture radiocommandée et des activités en rapport avec celle-ci :
– dans le cadre des activités au sein de la FFVRC et des clubs,
– au cours des manifestations promotionnelles,
– au cours des déplacements et des activités ponctuelles (salon),
• par extension, les titulaires d’une licence-assurance fédérale bénéficient à titre strictement individuel, des
garanties souscrites pour leur compte par la fédération à l’occasion des courses de marques déclarées et
agréées par la FFVRC

RESPONSABILITÉ CIVILE (Plafond des montants)
La MAIF couvre les conséquences pécuniaires de :
•La responsabilité civile que tout bénéficiaire des garanties peut encourir en raison des dommages causés à un tiers et résultant d’un événement de caractère accidentel (les assurés étant considérés comme tiers entre eux) :
– dommages corporels 30 000 000 €
– dommages matériels et immatériels consécutifs 15 000 000 €
La garantie est toutefois limitée, tous dommages confondus, à 30 000 000€
•La responsabilité civile atteintes à l’environnement 5 000 000 €
(par année d’assurance)
• La responsabilité civile intoxication alimentaire. 5 000 000 €
(par année d’assurance)
• La responsabilité d’occupant liée à la location ou à l’occupation à titre gratuit des locaux utilisés, dans le cadre des activités garanties, de façon temporaire, exclusive et continue pour une durée inférieure à 8 jours
125 000 000 €
(pour les seuls dommages matériels)

DÉFENSE
Assistance de l’assuré poursuivi devant un tribunal à la suite d’un événement mettant en jeu la garantie responsabilité civile 300 000 €
Autres cas de défense du salarié 20 000 €

philippe27 · Champion du monde Inscrit le: 10/08/2005 Messages: 7026

RECOURS - PROTECTION JURIDIQUE
La garantie prévoit l’intervention amiable ou judiciaire en vue d’obtenir la réparation des dommages subis par l’assuré engageant la responsabilité d’un tiers autre que
les bénéficiaires des garanties sans limitation de somme
ASSISTANCE
Tout licencié, ainsi que tout assuré participant aux activités organisées par la FFVRC ou les structures qui lui sont affiliées, bénéficie d’une garantie d’assistance mise en œuvre par Inter mutuelles assistance GIE (Ima GIE).
Sont notamment pris en charge :
le rapatriement des blessés et malades graves, les frais médicaux et d’hospitalisation engagés sur place à concurrence de 80 000 €
(à l’étranger) ou 4 000 €
(en France), le coût du transport du corps jusqu’au lieu d’inhumation en France en cas de décès d’un bénéficiaire, les frais de déplacement pour assister aux obsèques en cas de décès d’un proche (conjoint ou concubin, ascendant, descendant, frère ou sœur).
Plafonds IDC de base
1 Option I.A. Sport+ 2
1. Le coût de l’assurance indemnisation des dommages corporels de base de la licence est de 0,97 euro. Conformément à la loi, cette garantie est facultative et le licencié peut refuser d’y souscrire.
2. Garantie I.A. Sport+ pouvant être souscrite par les licenciés, en substitution de la garantie indemnisation des dommages corporels de base de la licence

philippe27 · Champion du monde Inscrit le: 10/08/2005 Messages: 7026

Dispositions communes aux garanties
I - EXCLUSIONS
Outre les exclusions spécifiques à chaque garantie qui figurent aux conditions générales, sont exclus :
A - Les sinistres de toute nature :
a) provenant de la guerre civile ou étrangère,
b) résultant de tremblements de terre, éruptions volcaniques, raz-de-marée et autres cataclysmes, exception faite des événements entrant dans le champ d’application de la loi n° 82-600 du 13 juillet 1982 relative à l’indemnisation des victimes de catastrophes naturelles,
c) dus aux effets directs ou indirects d’explosion, de dégagement de chaleur, d’irradiation provenant de la transmutation
atomique, ainsi que les sinistres dus aux effets de radiations provoquées par l’accélération artificielle de particules.
B - Les dommages résultant de la faute intentionnelle ou dolosive de toute personne bénéficiaire des garanties.
C - Les accidents survenus pendant l’exercice d’activités sans rapport avec l’objet du présent contrat.
D - Les amendes, assimilées ou non à des réparations civiles.
E - Les dommages causés aux biens et aux animaux appartenant ou mis à disposition de la FFVRC ou de ses structures affiliées.
II - PRESCRIPTION
Toutes les actions dérivant du présent contrat ne peuvent plus être exercées au-delà de deux ans à compter de l’événement qui leur donne naissance (articles L 114-1 et L 114-2 du Code des assurances).
III - PRISE D’EFFET DES GARANTIES
Les garanties sont acquises dès l’enregistrement de la licence pour la période du 1er janvier au
31 décembre. La couverture d’assurance reste acquise jusqu’au 31 mars de l’année suivante afin de permettre
le renouvellement des licences.

philippe27 · Champion du monde Inscrit le: 10/08/2005 Messages: 7026

Conduite à tenir en cas d’accident

DÉCLARATION DE L’ÉVÉNEMENT
Tous les accidents qui surviennent au cours d’une activité garantie doivent faire l’objet, par la structure concernée, d’une
déclaration dans les cinq jours auprès de la MAIF à l’adresse suivante : MAIF - Déclaration sinistre - 200 avenue Salvador
Allende - CS 90000 - 79038 Niort cedex 9, et en informer parallèlement la fédération.
La déclaration devra préciser :
– les coordonnées de la FFVRC et son numéro de sociétaire
(Fédération française de voitures radiocommandées,
centre Hoche – 5 avenue Condorcet – 91260 Juvisy-sur-Orge
Téléphone : 01 69 96 74 74 –
Numéro de sociétaire : 2 372 340 P),
– le cas échéant, le numéro de licence du pratiquant.
En outre, elle devra être complètement et correctement remplie :
– causes et circonstances de l’accident, témoins éventuels...,
– certificat médical incorporé à la déclaration, complété par le praticien local, en cas d’accident corporel.

ASSISTANCE
Pour intervenir, il est impératif que MAIF
Assistance soit informée le plus tôt possible de la nature du problème.
En cas de besoin, vous pouvez téléphoner à MAIF Assistance, 24 heures/24, 7 jours/7, au 0 800 875 875 (appel gratuit depuis un poste fixe) si vous êtes en France, ou au 33 5 49 77 47 78 si vous êtes à l’étranger. La mise en œuvre de la garantie est confiée à Ima
GIE qui supporte le coût des interventions qu’il a décidées ; en revanche, il ne participe pas, après coup, au remboursement des frais que l’assuré a pu engager de sa propre initiative.
Préparez votre appel, afin de fournir immédiatement le numéro de sociétaire de la FFVRC (2 372 340 P), l’adresse et le numéro de téléphone où MAIF Assistance peut vous joindre.
Précisez l’objet de votre appel : nom, prénom et date de naissance des personnes concernées, le cas échéant, nature
des blessures ou de la maladie, adresse et numéro de téléphone de l’établissement hospitalier et du médecin traitant.

YaYa · Posté le: 01.04.2017, 11:25:56 Sujet du message:

RAQVAM = risques autres que véhicules à moteur.
C'est que j'ai dit plus haut... certains appellent cela GAV garantie accident de la vie.

Si vous avez une GAV ou une RAQVAM personnelle, il y a beaucoup de chances que cela ne couvre pas la pratique d'un sport mécanique.
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philippe27 · Champion du monde Inscrit le: 10/08/2005 Messages: 7026

Voir le document officiel de la Maif concernant les plafonds

pas facile a mettre en forme non contractuel

IDC de base 1 / Option I.A. Sport+ 2

INDEMNISATION DES DOMMAGES CORPORELS (IDC)
Cette garantie facultative, de type individuelle-accident, permet à toute personne ayant la qualité d’assuré de bénéficier des prestations suivantes
en cas de dommages corporels d’origine accidentelle :
• Prise en charge de l’accès à des services d’aide à la personne (assistance à domicile : aide ménagère, garde d’enfants, conduite à l’école, déplacement d’un proche
au chevet, garde des animaux) après une journée d’hospitalisation ou 5 jours d’immobilisation 700 € dans la limite de 3 semaines 1 500 € dans la limite d’un mois
•Remboursement des frais médicaux, pharmaceutiques et de transport, restés à charge après intervention des organismes sociaux
1 400 € / 3 000 €
– dont frais de lunetterie 80€ / 230 €
– dont frais de rattrapage scolaire exposés après 15 jours consécutifs d’interruption de la scolarité 16 €/jour dans la limite de 310 € 2 h/jour d’absence scolaire dans la limite de 7 500 € + orientation
•Prise en charge du forfait de location de télévision à partir de 2 jours d’hospitalisation Non couvert 10 €/jour dans la limite de 365 jours
•Remboursement des pertes justifiées de revenus des personnes actives pour la période d’incapacité de travail résultant de l’accident 16 €/jour dans la limite de 3 100 / € 30 € /jour dans la limite de 6 000 €
•Versement d’un capital proportionnel au taux d’atteinte permanente à l’intégrité physique et psychique subsistant après consolidation :
– jusqu’à 9 % 6 100 € x taux 30 000 €x taux
– de 10 à 19 % 7 700 € x taux 60 000 € x taux
– de 20 à 34 % 13 000 € x taux 90 000 € x taux
– de 35 à 49 % 16 000 € x taux 120 000 €x taux
– de 50 à 100 % :
- sans tierce personne 23 000 €x taux / 150 000 €x taux
- avec tierce personne 46 000 € x taux / 300 000 € x taux
•Versement d’un capital aux ayants droit en cas de décès :
– capital de base 3 100 € / 30 000 €
– augmenté de : - pour le conjoint survivant 3 900 € / 30 000 €
- par enfant à charge 3 100 € / 15 000 €
•Prise en charge des frais de recherche et de sauvetage des vies humaines
frais engagés dans la limite de 7 700 € par victime
frais engagés dans la limite de 7 700 € par victime

philippe27 · Champion du monde Inscrit le: 10/08/2005 Messages: 7026

https://www.maif.fr/associationsetcollectivites/associations/guides/accueil.html

Les guides pratiques pour les associations
Un éclairage complet et pédagogique sur les questions juridiques et sociales liées au fonctionnement de l'association ou de la collectivité, ainsi que des informations pratiques pour vous aider à organiser vos activités.

Tractoricou · Posté le: 15.02.2018, 13:23:04 Sujet du message:

rappel pour les assurances OK!

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philippe27 · Champion du monde Inscrit le: 10/08/2005 Messages: 7026

A voir aussi la couvertures des dirigeants membres du bureau et aussi au D.C
souvant négligé pour ces personnes

a voir si la Fede propose quelques chose pour eux